Diagnostics & Réglementation
Indice ING : définition et usage dans les contrats
L’Indice ING est un index publié par l’Insee pour suivre l’évolution des coûts de l’ingénierie dans la construction. Il sert à réviser le prix…
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BT01 : définition et calcul de cet indice du bâtiment
Le BT01 intervient lorsque le prix d’une construction neuve peut évoluer entre la signature et l’exécution du contrat. Il ne mesure ni la valeur…
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Atlantic 10 : que recouvre cette référence et son usage
En bref Atlantic 10 désigne une conférence sportive universitaire américaine La référence Atlantic 10, souvent écrite A-10, recouvre une conférence sportive rattachée à la…
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HLM : conditions d’accès, plafonds et démarche de demande
En bref HLM : quelles conditions d’accès pour déposer une demande de logement social ? Un logement HLM, ou habitation à loyer modéré, relève…
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Attestation de domicile : modèle, justificatifs et démarche
En bref. Une attestation de domicile sert à déclarer l’adresse où vous résidez lorsque l’organisme accepte une déclaration sur l’honneur. Elle ne remplace pas…
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Bruit et sommeil : diagnostic acoustique et isolation d’une chambre
Diagnostic acoustique d’une chambre : identifier précisément le bruit qui perturbe le sommeil Une chambre bruyante ne se traite pas en achetant au hasard…
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Indice Syntec : définition, calcul et actualisation des contrats
En bref Définition indice Syntec et secteurs concernés par cet indicateur L’Indice Syntec est un indicateur mensuel publié par la Fédération Syntec. Il suit…
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Terrain à vendre : constructibilité et diagnostics obligatoires
En bref Un terrain nu paraît simple à vendre. Pourtant, le dossier de vente peut se bloquer lorsque l’acquéreur découvre trop tard une zone…
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AOS : que signifie ce sigle et dans quel contexte
En bref AOS : un sigle dont la signification dépend du contexte Le sigle AOS ne possède pas une définition unique en français. Trois…
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Attestation légale : à quoi sert-elle et comment l’obtenir
En bref Attestation légale : comprendre l’utilité réelle de ce document officiel Une attestation légale est un écrit par lequel une personne physique, une…
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Indice ILC : définition, calcul et usage en bail commercial
L’Indice ILC sert de référence pour faire évoluer certains loyers de locaux commerciaux et artisanaux. Il ne s’applique pas automatiquement à chaque bail commercial…
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Bailleur : définition, droits et obligations légales
Le bailleur est la personne qui met un logement, un local ou un immeuble à disposition d’un occupant contre le paiement d’un loyer. Ce…